Géocatalogue | L'Agence du Pays de Saint-Omer
L'Agence Pays de Saint-Omer
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Géocatalogue


Les données cartographiques présentes à L'Agence du Pays de Saint-Omer sont recensées et consultables dans ce catalogue.
L'objectif de ce référencement est de faire connaitre les données utilisées et stockées.
Sa consultation permet ainsi de connaître le nom du producteur de la donnée, le type de données, l'année de production de la donnée, l'emprise de la donnée....
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SITADEL

Type de données : Données attributaire (Tableau) Propriétaire : DDTM DREAL NORD - PAS-DE-CALAIS PICARDIE Licence : Libre de droit
Sit@del (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux ) recense l'ensemble des opérations de construction à usage d'habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) soumises à la procédure d'instruction du permis de construire. Cette base de donnée permet un suivi historique de la construction neuve depuis 20 ans. Elle est exhaustive, contrôlée et enrichie mensuellement. Thème : Planification / Cadastre Structure
Mots-clés : SITADEL | DDTM DREAL NORD - PAS-DE-CALAIS PICARDIE | Planification / Cadastre | Structure
Date de Création : 2016-03-01

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Occupation du sol 2009 du Nord-Pas de Calais

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Conseil Régional Nord-Pas de Calais Licence : Donnée libre
Produite par la Région Nord-Pas de Calais, cette donnée géographique reprend en 54 thèmes différents l occupation du sol en 2009. La donnée est déclinée en une donnée généralisée en 6 thèmes et harmonisée avec les millésimes 1998,1998 et 2005 . La donnée couvre les départements du Nord et du Pas-de-Calais
Mots-clés : MOS SIGALE | Conseil Régional | Planification / Cadastre | Limites
Date de Création : 2009-01-01

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Occupation du sol 2005 du Nord-Pas de Calais

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Conseil Régional Nord-Pas de Calais Licence : Donnée libre
Produite par la Région Nord-Pas de Calais, cette donnée géographique reprend en 54 thèmes différents l occupation du sol en 2009. La donnée est déclinée en une donnée généralisée en 6 thèmes et harmonisée avec les millésimes 1998,1998 et 2005 .La donnée couvre les départements du Nord et du Pas-de-Calais
Mots-clés : MOS SIGALE | Conseil Régional | Planification / Cadastre | Limites
Date de Création : 2005-01-01

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Occupation du sol 1998 du Nord-Pas de Calais

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Conseil Régional Nord-Pas de Calais Licence : Donnée libre
Produite par la Région Nord-Pas de Calais, cette donnée géographique reprend en 54 thèmes différents l occupation du sol en 2009. La donnée est déclinée en une donnée généralisée en 6 thèmes et harmonisée avec les millésimes 1998,1998 et 2005 .La donnée couvre les départements du Nord et du Pas-de-Calais
Mots-clés : MOS SIGALE | Conseil Régional | Planification / Cadastre | Limites
Date de Création : 1998-01-01

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Occupation du sol 2015 du Périmètre AUD

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : convention d'échange avec l'AUD
Produite par l'AUD, cette donnée géographique reprend en 4 thèmes différents l'occupation du sol en 2009. La donnée est déclinée en une donnée généralisée en 6 thèmes et harmonisée avec les millésimes 1998,1998 et 2005 .La donnée couvre les départements du Nord et du Pas-de-Calais
Mots-clés : MOS AUD | AUD | Planification / Cadastre | Limites
Date de Création : 2016-08-01

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PCI Vecteur (Plan Cadastral Informatisé)

Type de données : Base de données vecteur (géodatabase) Propriétaire : Direction générale des finances publiques (DGFIP) Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments, ainsi que de nombreux autres objets d'habillage ou de gestion.
Mots-clés : Planification / Cadastre | DGFIP | Planification / Cadastre | Limites
Date de Création : 2017-10-12

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Plan parcellaire cadastral Belge

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Service des Créances alimentaires (SECAL) Licence : Licence créative common
Le plan cadastral est le découpage du territoire Belge en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments, ainsi que de nombreux autres objets d'habillage ou de gestion. il s'agit de la situation au 1er janvier de cette année.
Mots-clés : Planification / Cadastre | SPF Belgique | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2018-01-01

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Tache urbaine 1955

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Mentionner AUD
Base de données représentant la tache urbaine des communes de l'ancien périmètre du Pays de saint-Omer en 1955, il est base sur la photo-interprétation de l'orthophotographie de 1955.
Mots-clés : Planification | AUD | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2008-04-08

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Tache urbaine 1979

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Mentionner AUD
Base de données représentant la tache urbaine des communes de l'ancien périmètre du Pays de saint-Omer en 1979, il est base sur la photo-interprétation de l'orthophotographie de 1979.
Mots-clés : Planification | AUD | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2008-04-08

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Tache urbaine 1989

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Mentionner AUD
Base de données représentant la tache urbaine des communes de l'ancien périmètre du Pays de saint-Omer en 1989, il est base sur la photo-interprétation de l'orthophotographie de 1989.
Mots-clés : Planification | AUD | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2008-04-08

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Tache urbaine 1995

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Mentionner AUD
Base de données représentant la tache urbaine des communes de l'ancien périmètre du Pays de saint-Omer en 1995, il est base sur la photo-interprétation de l'orthophotographie de 1995.
Mots-clés : Planification | AUD | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2008-04-08

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Tache urbaine 2000

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Mentionner AUD
Base de données représentant la tache urbaine des communes de l'ancien périmètre du Pays de saint-Omer en 2000, il est base sur la photo-interprétation de l'orthophotographie de 2000.
Mots-clés : Planification | AUD | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2008-04-08

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Tache urbaine 2005

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Mentionner AUD
Base de données représentant la tache urbaine des communes de l'ancien périmètre du Pays de saint-Omer en 2005, il est base sur la photo-interprétation de l'orthophotographie de 2005.
Mots-clés : Planification | AUD | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2008-04-08

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BD RISQUES

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Agence d'Urbanisme et de Développement Pays de Saint-Omer - Flandre Intérieure Licence : Convention d'échange AUD
Base de données contenant l'identification des principaux aléas et zone d'identifications des zones vulnérables à ces mêmes risques. Sont recensés les risques _ de mouvements de terrain (mines, gonflement/tassement argiles...) _ inondations _ sismiques _ remontées de nappes _ ICPE _ PPR Inondations
Mots-clés : Environnement | AUD | Environnement | Planification / Cadastre
Date de Création : 2017-01-16

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Zonage PLUI CA du Pays de Saint-Omer

Type de données : Donnée vecteur (polygone) Propriétaire : Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer Licence : Convention d'échange avec l'AUD
Zonage des documents d'urbanisme de la CA du Pays de Saint-Omer. La couche comprend des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) et des CC (Cartes Communales) La couche est structurée de maniere à correspondre le plus possible aux standards nationaux CNIG.
Mots-clés : Planification | CAPSO | Planification / Cadastre |
Date de Création : 2018-12-17

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Demandes de valeurs foncières DVF+

Type de données : Données attributaire (Tableau) Propriétaire : Ministère de l'économie, des finances et de la relance Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les DVF+ ou Demandes de valeurs foncières, sont des données publiées et produites par la direction générale des finances publiques, permettant de connaître les transactions immobilières intervenues au cours des cinq dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte. Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales
Mots-clés : Planification / Cadastre | DGFIP | Planification / Cadastre | Limites
Date de Création : 2021-03-30

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